Répertoire breton

Famille Robert

Extrait

Réformation de la noblesse (1668-1671), déboutement (1671)

[folio 51] Robert, Bretagne

François Robert, sieur de la Basse-Touche, demeurant en la paroisse de Crehen, Yves Robert, sieur de Pontveille, paroisse de Ploubalai, furent interloqués par arrêt du 2e septembre 1669, M. Huart, rapporteur.

Depuis ils ont été déclarés usurpateurs et condamnés en 400 livres d’amende par arrêt contradictoire du 27 janvier 1671, M. de la Bourdonnais, rapporteur.

Extrait de Bibliothèque nationale de France, département des Manuscrits, Français 31511 (Nouveau d'Hozier 286), Robert, folio 51.
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Réformation de la noblesse (1668-1671)

Evènements (7 notices)

  • Comparution : jeudi 21 février 1669 (1 notice).
    • Bibliothèque de Rennes Métropole, Ms 516, p. 386.
  • Arrêt interlocutoire : lundi 2 septembre 1669 (1 notice). Pour François Robert, sieur de la Basse-Touche, et Yves Robert, sieur de Pontveille
    • Bibliothèque nationale de France, département des Manuscrits, Français 31226-31562 (Nouveau d'Hozier), Français 31511 (Nouveau d'Hozier 286), Robert, folio 52.
  • Autre arrêt de la Chambre : samedi 29 novembre 1670 (1 notice).
    • Bibliothèque de Rennes Métropole, Ms 516, p. 340.
  • Autre arrêt de la Chambre : samedi 20 décembre 1670 (1 notice). Comdamnation pour falsification
    • Bibliothèque de Rennes Métropole, Ms 516, p. 384-386.
  • Déboutement contradictoire : mardi 27 janvier 1671 (5 notices).
    • Archives départementales du Morbihan, 1 J 1003, "Livre du Botcol", p. 696.
    • Archives départementales du Finistère, 32 J 2, "Livre de Kerézellec", p. 59.
    • Archives départementales du Finistère, 32 J 2, "Livre de Kerézellec", p. 59.
    • Bibliothèque de Rennes Métropole, Ms 516, p. 386.
    • Bibliothèque nationale de France, département des Manuscrits, Français 31226-31562 (Nouveau d'Hozier), Français 31511 (Nouveau d'Hozier 286), Robert, folio 52.